Commentaire aux prix d'étalonnage
Inclus dans le prix d'étalonnage :
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Certificat d'étalonnage avec traçage aux étalons nationaux ou internationaux
Tous les prix d'étalonnage mentionnés dans le prix-courant sont valables pour
les étalonnages et les certificats, qui répondent aux critères des normes ISO
9000, ISO 10012, AQAP, Etc.
Pour obtenir un certificat BELAC, il y a un supplément à payer. Ce coût
supplémentaire, dépendant de l'instrument de mesure, peut être demandé sans
engagement.
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Nettoyage superficiel et ajustage d'un objet à moins que ce soit autrement mentionné dans le prix-courant.
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Emballage pour renvoi
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Apport d'un label d'étalonnage ( sur demande )
non compris dans le prix d'étalonnage
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Nettoyage profond, ajustage de longue durée et réparation
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La
succession d'étalonnage périodique
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Transport retour
Valuta
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Tous les prix d'étalonnage sont en Euro ( € ).
Frais fixe
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Si l'ordre d'étalonnage a une valeur de moins de € 125,00 ;
il y a un supplément à payer.
Conditions Générales
Conditions de livraison et de payement
Les prix s'entendent "départ" CALIMET. L'expédition se fait aux risques et périls du destinataire. Les frais de
transport, de livraison et de TVA sont à la charge du donneur d'ordre. Pour une
livraison avec une valeur au-dessous de € 125 , un coût d'administration
supplémentaire de € 8 sera compté. Tous les frais de banque à cause des
versements sont à la charge du donneur d'ordre.
PUISQUE NOS FACTURES NE CONTIENNENT PAS DE MATÉRIAUX MAIS DE SERVICES, NOUS VOUS PRIONS DE LES REGLER 30 JOURS
FIN DE MOIS DE LA FACTURE, NETTE, SANS RÉDUCTION.
SI VOUS PAYEZ 15 JOURS APRES LA DATE DE LA FACTURE, UNE RÉDUCTION DE 3% SERA ACCORDÉE.
PAR LA PRÉSENTE NOUS ACCEPTONS AUCUNE AUTRE CONDITION DE PAYEMENT IMPOSÉE PAR NOS CLIENTS.
SI LE DÉLAI DE PAYEMENT EST DÉPASSÉ AVEC PLUS DE 30 JOURS, UN COÛT SUPPLÉMENTAIRE DE 1,5% SUR LE MONTANT DE LA
FACTURE SERA COMPTE CHAQUE MOIS AVEC UNE FACTURE SÉPARÉE.
Litiges
En cas de litige d'aucune sorte, les tribunaux de Bruges sont les seuls compétents.
Demandes d'indemnité contractuelles
Les demandes d'indemnités contractuelles concernant une défaillance de notre qualité d'exécution des étalonnages
demandés sont toujours limités au montant du contrat, c'est-à-dire le montant
compté des frais d'étalonnage de notre part, mais seulement après une
argumentation acceptable de votre part. Chaque endommagement du transport á
cause de n'importe quoi, est toujours en frais de nos clients sauf s'il y a une
autre convention écrite entre les parties.
Délais
Normalement l'étalonnage est achevé après un délai d’environ une semaine après la réception de la marchandise.
Nous gardons toujours le droit d'ajourner le délai d'étalonnage proposé de notre
part en cas d'urgences: des moyens d'étalonnage manquants, une panne, une
maladie, une grève, ... etc.